Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLOGNE TRAITEUR
LE PARC, SARL
M. JEROME DUMONT

Numéro de dépôt :
4172144
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SOLOGNE TRAITEUR de LE PARC

Présentation de la marque SOLOGNE TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 9 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PARC et monsieur JEROME DUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLOGNE TRAITEUR »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PARC domicilié(e) 8 avenue d'orléans - 41300 - SALBRIS - France et monsieur JEROME DUMONT domicilié(e) 12 route de Pierrefitte - 41300 - SALBRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEROME DUMONT domicilié(e) 12 route de Pierrefitte - 41300 - SALBRIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

LE PARC a également déposé les autres marques suivantes : LE CAFE NICOIS , DOMAINE DE LA COLLINE ST JEAN , CLINEA , LE RELAIS DU PARC , RESTAURANT MARIOTTAT


LE PARC, SARL - 8 avenue d'orléans - 41300 - SALBRIS - France

M. JEROME DUMONT - 12 route de Pierrefitte - 41300 - SALBRIS - France


M. JEROME DUMONT - 12 route de Pierrefitte - 41300 - SALBRIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676742 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

épices ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.